Tilte | EmilIA – Analyse des dangers du produit 78500106_motip_deco_paint
Company | MOTIP DUPLI B.V.
Date | 2026-04-30
Version | Rev0
Auteur | Emilia 0.7.0

# 1 Introduction

Le présent rapport analyse les dangers intrinsèques du produit 78500106_motip_deco_paint.

L’analyse vise à répondre aux questions suivantes :

- Quels sont les dangers associés au produit et à ses substances ?
- Les substances présentes sont-elles soumises à des valeurs limites d’exposition ou à des classifications particulières (CMR, SEVESO, …) ?
- Quels sont les dangers pour la santé connus pour ces différentes substances ?
- Est-ce que la FDS reçue présente potentiellement des erreurs (obsolescence, changements dans les classifications de l’ECHA, …) ?
- Quelles mesures de prévention doivent être envisagées lors de l’utilisation de ce produit ?

La fiche de données de sécurité (FDS) a été traitée à l’aide de l’outil d’intelligence artificielle EmilIA développé par Modyva. Les résultats ont été revus et contrôlés par Modyva.
L’analyse se limite à une analyse des dangers. L’exposition au risque basée sur les conditions réelles d’utilisation in-situ n’a pas été évaluée.

Cette étude est basée sur les prescriptions et recommandations suivantes :

- LIVRE VI — Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques
- Fiches toxicologiques de l’INRS
- Directive 2012/18/UE (SEVESO)
- Règlement (CE) 1272/2008 (CLP)
- Règlement (CE) 1907/2006 (REACH) — Annexe XVII / Annexe XIV
- Règlement (UE) 2019/1021 (POP)
- Règlement (UE) 528/2012 (Biocides)

# 2 Analyse des dangers : 78500106_motip_deco_paint

Dans la suite, nous détaillons les dangers associés au produit 78500106_motip_deco_paint, les éléments potentiellement erronés ou obsolètes relevés dans la FDS, les classifications des différentes substances présentes et les protections individuelles à envisager.

## 2.1 Remarques préalables relatives au contenu de la FDS

Propriété | Valeur
--- | ---
Fabriqué par | MOTIP DUPLI B.V.
État physique | -
Forme | aérosol (conteneur pressurisé contenant un liquide qui se vaporise lorsqu’il est pulvérisé)
pH | Non disponible
Usage | Emploi de la substance / de la préparation : Peinture.
Date FDS | 2015-06-03

La FDS date du 2015-06-03. Elle a donc 10 an(s).

La FDS ayant plus de 5 ans, il est nécessaire de demander au fournisseur de produire une FDS mise à jour.

## 2.2 Erreurs de classification

### 2.2.1 Produit

EmilIA a identifié les erreurs de classification potentielles suivantes dans la FDS :

- La substance naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré devrait être classée H340 selon les dernières classifications harmonisées publiées par l’ECHA
- La substance naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré devrait être classée H350 selon les dernières classifications harmonisées publiées par l’ECHA
- La substance solvant naphta aromatique léger (pétrole) devrait être classée H340 selon les dernières classifications harmonisées publiées par l’ECHA
- La substance solvant naphta aromatique léger (pétrole) devrait être classée H350 selon les dernières classifications harmonisées publiées par l’ECHA
- La substance naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré est classée H340 et sa concentration (5.0–10.0%) dépasse le seuil de 0.1%. Le produit devrait donc être classé H340
- La substance naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré est classée H350 et sa concentration (5.0–10.0%) dépasse le seuil de 0.1%. Le produit devrait donc être classé H350
- La substance solvant naphta aromatique léger (pétrole) est classée H340 et sa concentration (1.0–2.5%) dépasse le seuil de 0.1%. Le produit devrait donc être classé H340
- La substance solvant naphta aromatique léger (pétrole) est classée H350 et sa concentration (1.0–2.5%) dépasse le seuil de 0.1%. Le produit devrait donc être classé H350

## 2.3 Dangers, conseils de prudence et classification pour le transport du produit

Mention d’avertissement : Danger

Pictogrammes (SGH) :

Inflammable

Nocif / Irritant

Mentions de danger :

- H229 Pressurised container: May burst if heated

- H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

- H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.

- H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence :

- P102 Tenir hors de portée des enfants.

- P210 P210

- P211 Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.

- P251 P251

- P260 Ne pas respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/ aérosols.

- P410+P412 Protéger du rayonnement solaire.

- P501 Éliminer le contenu/récipient dans …

Transport :

- ADR : Classe 2 5F Gaz (Gaz)
- RID : -
- ADN : -
- IMDG : Classe 2.1
- IATA : Classe 2.1
- UN : UN1950

## 2.4 Dangers et/ou mesures par voie d’exposition

skin : - En règle générale, le produit n’irrite pas la peau.

eyes : - Rincer les yeux pendant plusieurs minutes sous l’eau courante en écartant bien les paupières. - Si les troubles persistent, consulter un médecin.

ingestion : - Boire de l’eau en abondance. - Donner de l’air frais. - Consulter immédiatement un médecin.

inhalation : - Donner de l’air frais. - Consulter un médecin en cas de troubles.

## 2.5 Informations relatives aux substances dangereuses présentes

### 2.5.1 acétone

Identification

- N° CAS : 67-64-1
- N° EINECS : 200-662-2

Concentration :from 25.0 to 50.0

Dangers :

- H225 Liquide et vapeurs très inflammables.

- H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

- H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (ppm) : 246.0 - VLE-8h (mg/m³) : 594.0 - VLE-15min (ppm) : 492.0 - VLE-15min (mg/m³) : 1187.0

#### 2.5.1.1 Propriétés

Fiche n°3 - Acétone

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[1-3, 26-28]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

### 2.5.2 propane

Identification

- N° CAS : 74-98-6
- N° EINECS : 200-827-9

Concentration :from 12.5 to 20.0

Dangers :

- H220 Gaz extrêmement inflammable.

- H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l’effet de la chaleur.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (ppm) : 1000.0

#### 2.5.2.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

### 2.5.3 butane

Identification

- N° CAS : 106-97-8
- N° EINECS : 203-448-7

Concentration :from 10.0 to 12.5

Dangers :

- H220 Gaz extrêmement inflammable.

- H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l’effet de la chaleur.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-15min (ppm) : 980.0 - VLE-15min (mg/m³) : 2370.0

#### 2.5.3.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

### 2.5.4 isobutane

Identification

- N° CAS : 75-28-5
- N° EINECS : 200-857-2

Concentration :from 10.0 to 12.5

Dangers :

- H220 Gaz extrêmement inflammable.

- H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l’effet de la chaleur.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-15min (ppm) : 980.0 - VLE-15min (mg/m³) : 2370.0

#### 2.5.4.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

### 2.5.5 naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré

Identification

- N° CAS : 64742-82-1
- N° EINECS : 200-857-2

Concentration :from 5.0 to 10.0

Dangers :

- H226 Liquide et vapeurs inflammables.

- H304 Peut être mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.

- H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.

- H372 Risque avéré d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée.

- H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

- H340 Peut induire des anomalies génétiques.

- H350 Peut provoquer le cancer.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Oui
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | Non

#### 2.5.5.1 Propriétés

Fiche n°324 - Solvants aliphatiques en C9-C20 (contenant des hydrocarbures aromatiques)

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[12-14]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

### 2.5.6 xylène

Identification

- N° CAS : 1330-20-7
- N° EINECS : 215-535-7

Concentration :from 1.0 to 2.5

Dangers :

- H226 Liquide et vapeurs inflammables.

- H312 Nocif par contact cutané.

- H315 Provoque une irritation cutanée.

- H332 Nocif par inhalation.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Oui
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (ppm) : 50.0 - VLE-8h (mg/m³) : 221.0 - VLE-15min (ppm) : 100.0 - VLE-15min (mg/m³) : 442.0

#### 2.5.6.1 Propriétés

Fiche n°77 - Xylènes

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[22-24]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

### 2.5.7 solvant naphta aromatique léger (pétrole)

Identification

- N° CAS : 64742-95-6
- N° EINECS : 918-668-5

Concentration :from 1.0 to 2.5

Dangers :

- H226 Liquide et vapeurs inflammables.

- H304 Peut être mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.

- H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.

- H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

- H340 Peut induire des anomalies génétiques.

- H350 Peut provoquer le cancer.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Oui
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | Non

#### 2.5.7.1 Propriétés

Fiche n°106 - Solvants aromatiques

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[8-10]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

### 2.5.8 N-alkyl”oleyl”propeendiaminedioleaat

Identification

- N° CAS : 40027-38-1
- N° EINECS : 254-754-2

Concentration :from 0.1 to 1.0

Dangers :

- H302 Nocif en cas d’ingestion.

- H315 Provoque une irritation cutanée.

- H318 Provoque des lésions oculaires graves.

- H400 Très toxique pour les organismes aquatiques.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | Non

#### 2.5.8.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

## 2.6 Protections individuelles et collectives à envisager

Zones à protéger | Mesures à envisager
--- | ---
Mains | -
Yeux | Lunettes de protection hermétiques
Peau | -
Système respiratoire | Protection respiratoire : N’est pas nécessaire
Corps | -

## 2.7 Conditions de stockage et de manipulation à envisager

Zones à protéger | Mesures à envisager
--- | ---
Précautions à prendre pour une manipulation sans danger | - Veiller à une bonne ventilation/aspiration du poste de travail. - Ne pas vaporiser vers une flamme ou un corps incandescent. - Tenir à l’abri des sources d’inflammation – ne pas fumer. - Prendre des mesures contre les charges électrostatiques. Récipient sous pression : protéger contre les rayons solaires et ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C (par exemple, aux lampes à incandescence). - Ne pas percer ou brûler, même après usage.
Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités | - Stocker dans un endroit frais. - Respecter les prescriptions légales pour le stockage des emballages sous pression. - Protéger de la forte chaleur et du rayonnement direct du soleil.
Utilisation(s) finale(s) particulière(s) | Emploi de la substance / de la préparation : Peinture.