Tilte | EmilIA – Analyse des dangers du produit motipindustrialcoatingsralcolors400ml
Company | European Aerosols GmbH
Date | 2026-04-30
Version | Rev0
Auteur | Emilia 0.7.0

# 1 Introduction

Le présent rapport analyse les dangers intrinsèques du produit motipindustrialcoatingsralcolors400ml.

L’analyse vise à répondre aux questions suivantes :

- Quels sont les dangers associés au produit et à ses substances ?
- Les substances présentes sont-elles soumises à des valeurs limites d’exposition ou à des classifications particulières (CMR, SEVESO, …) ?
- Quels sont les dangers pour la santé connus pour ces différentes substances ?
- Est-ce que la FDS reçue présente potentiellement des erreurs (obsolescence, changements dans les classifications de l’ECHA, …) ?
- Quelles mesures de prévention doivent être envisagées lors de l’utilisation de ce produit ?

La fiche de données de sécurité (FDS) a été traitée à l’aide de l’outil d’intelligence artificielle EmilIA développé par Modyva. Les résultats ont été revus et contrôlés par Modyva.
L’analyse se limite à une analyse des dangers. L’exposition au risque basée sur les conditions réelles d’utilisation in-situ n’a pas été évaluée.

Cette étude est basée sur les prescriptions et recommandations suivantes :

- LIVRE VI — Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques
- Fiches toxicologiques de l’INRS
- Directive 2012/18/UE (SEVESO)
- Règlement (CE) 1272/2008 (CLP)
- Règlement (CE) 1907/2006 (REACH) — Annexe XVII / Annexe XIV
- Règlement (UE) 2019/1021 (POP)
- Règlement (UE) 528/2012 (Biocides)

# 2 Analyse des dangers : motipindustrialcoatingsralcolors400ml

Dans la suite, nous détaillons les dangers associés au produit motipindustrialcoatingsralcolors400ml, les éléments potentiellement erronés ou obsolètes relevés dans la FDS, les classifications des différentes substances présentes et les protections individuelles à envisager.

## 2.1 Remarques préalables relatives au contenu de la FDS

Propriété | Valeur
--- | ---
Fabriqué par | European Aerosols GmbH
État physique | aérosol
Forme | aérosol
pH | Non disponible
Usage | Utilisation prévue: - Utilisation par des consommateurs : ménages privés / public général / consommateurs - Utilisation professionnelle : domaine public (administration, éducation, spectacle, services, artisans)
Date FDS | 2021-12-10

La FDS date du 2021-12-10. Elle a donc 4 an(s). La FDS ayant plus de 3 ans, il est recommandé de demander au fournisseur de produire une FDS mise à jour.

## 2.2 Erreurs de classification

### 2.2.1 Produit

EmilIA a identifié les erreurs de classification potentielles suivantes dans la FDS :

- La substance Dioxyde de titane est classée H351 et sa concentration (None–2.5 %) dépasse le seuil de 0.1 %. Le produit devrait donc être classé H351
- Le produit doit avoir la classification supplémentaire [‘H351’].

## 2.3 Dangers, conseils de prudence et classification pour le transport du produit

Mention d’avertissement : Danger

Pictogrammes (SGH) :

Inflammable

Nocif / Irritant

Mentions de danger :

- H229 Pressurised container: May burst if heated

- H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

- H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Conseils de prudence :

- P101 En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

- P102 Tenir hors de portée des enfants.

- P210 P210

- P211 Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.

- P251 P251

- P260 Ne pas respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/ aérosols.

- P410+P412 Protéger du rayonnement solaire.

- P501 Éliminer le contenu/récipient dans …

Transport :

- ADR : Classe 2 5F (Gaz) – Étiquette 2.1
- RID : - pas disponible
- ADN : - pas disponible
- IMDG : Classe 2.1 (Gaz) – Label 2.1
- IATA : Classe 2.1 (Gaz) – Label 2.1
- UN : UN1950

## 2.4 Dangers et/ou mesures par voie d’exposition

skin : - En règle générale, le produit n’irrite pas la peau.

eyes : - Rincer les yeux pendant plusieurs minutes sous l’eau courante en écartant bien les paupières. - Si les troubles persistent, consulter un médecin.

ingestion : - Boire de l’eau en abondance. - Donner de l’air frais. - Consulter immédiatement un médecin.

inhalation : - Donner de l’air frais. - Consulter un médecin en cas de troubles.

## 2.5 Informations relatives aux substances dangereuses présentes

### 2.5.1 Acétone

Identification

- N° CAS : 67-64-1
- N° EINECS : 200-662-2

Concentration :from 25.0 to 50.0

Dangers :

- H225 Liquide et vapeurs très inflammables.

- H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

- H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (ppm) : 246.0 - VLE-8h (mg/m³) : 594.0 - VLE-15min (ppm) : 492.0 - VLE-15min (mg/m³) : 1187.0

#### 2.5.1.1 Propriétés

Fiche n°3 - Acétone

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[1-3, 26-28]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

### 2.5.2 Acétate de n-butyle

Identification

- N° CAS : 123-86-4
- N° EINECS : 204-658-1

Concentration :from 12.5 to 20.0

Dangers :

- H226 Liquide et vapeurs inflammables.

- H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (ppm) : 50.0 - VLE-8h (mg/m³) : 238.0 - VLE-15min (ppm) : 150.0 - VLE-15min (mg/m³) : 712.0

#### 2.5.2.1 Propriétés

Fiche n°31 - Acétate de n-butyle

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[3, 6]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

### 2.5.3 Propane

Identification

- N° CAS : 74-98-6
- N° EINECS : 200-827-9

Concentration :from 10.0 to 12.5

Dangers :

- H220 Gaz extrêmement inflammable.

- H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l’effet de la chaleur.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (ppm) : 1000.0

#### 2.5.3.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

### 2.5.4 Butane

Identification

- N° CAS : 106-97-8
- N° EINECS : 203-448-7

Concentration :from 5.0 to 10.0

Dangers :

- H220 Gaz extrêmement inflammable.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-15min (ppm) : 980.0 - VLE-15min (mg/m³) : 2370.0

#### 2.5.4.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

### 2.5.5 Acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

Identification

- N° CAS : 108-65-6
- N° EINECS : 203-603-9

Concentration :from 5.0 to 10.0

Dangers :

- H226 Liquide et vapeurs inflammables.

- H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (ppm) : 50.0 - VLE-8h (mg/m³) : 275.0 - VLE-15min (ppm) : 100.0 - VLE-15min (mg/m³) : 550.0

#### 2.5.5.1 Propriétés

Fiche n°221 - 1-Méthoxy-2-propanol et son acétate

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[1, 2, 14]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

### 2.5.6 Isobutane

Identification

- N° CAS : 75-28-5
- N° EINECS : 200-857-2

Concentration :from 2.5 to 5.0

Dangers :

- H220 Gaz extrêmement inflammable.

- H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l’effet de la chaleur.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-15min (ppm) : 980.0 - VLE-15min (mg/m³) : 2370.0

#### 2.5.6.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

### 2.5.7 Nitrate de cellulose

Identification

- N° CAS : 9004-70-0
- N° EINECS : None

Concentration :from 2.5 to 5.0

Dangers :

- H228 Matière solide inflammable.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Non
VLE – Code du Bien-être au travail | Non

#### 2.5.7.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

### 2.5.8 Xylène

Identification

- N° CAS : None
- N° EINECS : 905-588-0

Concentration :less or equal to 2.5

Dangers :

- H226 Liquide et vapeurs inflammables.

- H304 Peut être mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.

- H312 Nocif par contact cutané.

- H315 Provoque une irritation cutanée.

- H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

- H332 Nocif par inhalation.

- H373 Risque présumé d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | Non

#### 2.5.8.1 Propriétés

Pas d’informations disponible.

### 2.5.9 Dioxyde de titane

Identification

- N° CAS : 13463-67-7
- N° EINECS : 236-675-5

Concentration :less or equal to 2.5

Dangers :

- H351 Susceptible de provoquer le cancer.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Oui
REACH Annexe XVII (restrictions) | Non
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Non
Seveso (phrases H pertinentes) | Non
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (mg/m³) : 10.0

#### 2.5.9.1 Propriétés

Fiche n°291 - Dioxyde de titane

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[5, 15, 16]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

### 2.5.10 Éthanol

Identification

- N° CAS : 64-17-5
- N° EINECS : 200-578-6

Concentration :less or equal to 2.5

Dangers :

- H225 Liquide et vapeurs très inflammables.

- H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

Réglementation & Valeurs limites

Réglementation | Présence / Valeur
--- | ---
Classé CMR | Non
REACH Annexe XVII (restrictions) | Oui
REACH Annexe XIV (autorisation) | Non
Règlement POP | Non
RPB (Biocides) | Oui
Seveso (phrases H pertinentes) | Oui
VLE – Code du Bien-être au travail | VLE-8h (ppm) : 1000.0 - VLE-8h (mg/m³) : 1907.0

#### 2.5.10.1 Propriétés

Fiche n°48 - Éthanol

- Généralités

- Caractéristiques

- VLEPMesurage

- Incendie - Explosion[2, 9, 17-19]

- Pathologie - Toxicologie

- Règlementation

- Recommandations

- Bibliographie

## 2.6 Protections individuelles et collectives à envisager

Zones à protéger | Mesures à envisager
--- | ---
Mains | Gants de protection
Yeux | Lunettes / écrans faciaux
Peau | Gants de protection
Système respiratoire | Masques / filtres respiratoires
Corps | Vêtements de protection

## 2.7 Conditions de stockage et de manipulation à envisager

Zones à protéger | Mesures à envisager
--- | ---
Précautions à prendre pour une manipulation sans danger | - Protéger de la forte chaleur et du rayonnement direct du soleil. - Veiller à une bonne aération du local, même au niveau du sol (les vapeurs sont plus lourdes que l’air). - Veiller à une bonne ventilation/aspiration du poste de travail. - Ne pas vaporiser vers une flamme ou un corps incandescent. - Tenir à l’abri des sources d’inflammation – ne pas fumer. - Tenir des appareils de protection respiratoire prêts.
Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités | - Respecter les prescriptions légales pour le stockage des emballages sous pression. - Tenir les emballages hermétiquement fermés. - Classe de stockage : 2 B.
Utilisation(s) finale(s) particulière(s) | Utilisation prévue: - Utilisation par des consommateurs : ménages privés / public général / consommateurs - Utilisation professionnelle : domaine public (administration, éducation, spectacle, services, artisans)